Les Actualités d'Auzon

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 NOVEMBRE 2022 - 18 H 00 - AZERAT

18/11/2022 au 30/11/2022
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 NOVEMBRE 2022 - 18 H 00 - AZERAT

ORDRE DU JOUR

1/ DELIBERATION APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022

2/ DELIBERATION CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 43 – AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE

3/ DELIBERATION NOTIFICATION SUBVENTION AV2A - RENOUVELLEMENT ABONDEMENT « DISPOSITIF PROFESSION SPORT »

4/ DELIBERATION NOTIFICATION SUBVENTION – ABONDEMENT FONDS REGION – AIDE AU COMMERCE

5/ DELIBERATION COOPERATION AVEC CNPF – CONVENTION DE PARTENARIAT -

6/ DELIBERATION SUR LA MISE EN PLACE – ACTION INSTALLATION / TRANSMISSION AGRICOLE – DEFINITION DU PARTENARIAT DASA / HAUTE LOIRE BIO.

7/ DELIBERATION PARTICIPATION 2021 AU CONTRAT TERRITORIAL COUZES AU LIVRADOIS

8/ DELIBERATION AVENANT CONTRAT GROUPE SOFAXIS AU 1ER JANVIER 2023

9/ DELIBERATION FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE CHASSIGNOLES / SAINT VERT

10/ DELIBERATION SOUTIEN CANDIDATURE LEADER HAUTE LOIRE 2023 – 2027

11/ DELIBERATION DEPOT DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023 – REQUALIFICATION BATI – EXTENSION – ESPACE MULTI ACTIVITES.

12/ DELIBERATION OPERATIONS DE FIN D’ANNEE 2022

13/ DELIBERATION APPEL A PROJET CULTURE PREMIER TRIMESTRE 2023.

14/ DELIBERATION NOTIFICATION AIDE A LA SORTIE DE VACANCE

15/ DELIBERATION ANNULATION DELIBERATION N°67-2022 EN DATE DU 29/09/2022

16/ DELIBERATION VALIDATION ACHAT MOBILIER URBAIN

17/ DELIBERATION CREATION POSTE AGENT ANIMATION EXTRA ET PERI SCOLAIRE A 10 H 50

18/ QUESTIONS DIVERSES

19/INFORMATIONS DIVERSES

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