Les Actualités d'Auzon

CONSEIL COMMUNAITAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2022 - 18 H 00

15/09/2022 au 29/09/2022
CONSEIL COMMUNAITAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2022 - 18 H 00

Ordre du jour du conseil communautaire du 29 septembre 2022.

1/ Approbation du Procès-verbal du 28 JUILLET 2022

 2/ CREATION D’UN POSTE ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION A 28 HEURES 00 / HEBDO

 3/ AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS COMPLET – AUXILIAIRE PUERICULTURE –

 4/ APPROBATION SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

 5/ NOTIFICATION FONDS DE CONCOURS – COMMUNE DE LEMPDES SUR ALAGNON / CHAMPAGNAC LE VIEUX / AZERAT

 6/ NOTIFICATION SUBVENTION – REGROUPEMENT FONCIER – DOSSIER CLEMENSAT ET BRUHAT

 7/ NOTIFICATION SUBVENTION APPEL A PROJET CULTURE

 8/ APPROBATION MODIFICATION STATUTS AGENCE INGENIERIE DES TERRITOIRES 43

 9/ MODALITES DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT A L’EPCI

 10/ NOTIFICATION SUBVENTION – AIDE A LA PREMIERE ECLAIRCIE PLANTATIONS RESINEUSES – DOSSIER SUZANNE CHADUC

 11/ NOTIFICATION DOSSIER CLAIR VIVRE – COFINANCEMENT LEADER

 12/ QUESTIONS DIVERSES

 13/ INFORMATIONS DIVERSES


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