AGENDA

AGENDA


DÉCOUVREZ

DÉCOUVREZ


ENTREPRENEZ

ENTREPRENEZ


CONTACT

CONTACT


Les Actualités

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

28/02/2020 au 06/03/2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE

1        Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2019

2        Vote du Compte Administratif 2019 du budget principal et du budget annexe Station-Service

3        Vote du Compte de Gestion 2019 du budget principal et du budget annexe Station-Service

4        Vote de l’affectation du résultat au BP 2020 et au budget annexe Station-Service.

5        Vote du BP 2020 et du Budget annexe Station-Service.

6        Vote des taux des cotisations et des taxes 2020

7        Vote des subventions 2020

8        Validation du rapport d’activité 2018 du SYDEC

9        Notification Subvention dossiers OPAH

10    Avis sur le projet BIOSYL AUVERGNE.

11    Délibération sur tarification Séjour Palavas : groupe des 8-11 ans du 6 juillet au 10 juillet 2020.

12    Assurance statutaire : Accord consultation groupée avec le CDG 43.

13    Création d’une commission délégation du service public (DSP) 

14    Présentation du rapport sur la délégation du service public (DSP)

15    Clôture budget « Atelier Relais »

16    Liste des marchés publics 2019

17    Renouvellement des contrats de deux agents selon l’article 3-3.3

18    Règlement intérieur EAJE

19    Approbation du projet éducatif de l’accueil de loisirs LES LUTINS.

20    Participation financière à l’éclairage du synthétique

21    Participation CAPI au fonctionnement du RPE

22    Validation Choix Entreprises Parcours Acrobatique en Hauteur

23    Lancement d’un Diagnostic Forestier Territorial

24    Questions diverses

25    Informations diverses