REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

17/06/2020 au 26/06/2020

Le conseil communautaire se réunit selon l'ordre du jour suivant : 

1        Procès-verbal du 5 juin 2020
2        Délégation De compétences au président et au bureau
3        Désignation des 7 délégués titulaires et suppléants au SMA
4        Désignation des 12 délégués titulaires et suppléants au SMAT
5        Désignation des 2 délégués titulaires et suppléants au SYGAL
6        Désignation des 2 délégués titulaires et suppléants au Pays Lafayette
7        Désignation des 8 délégués titulaires et suppléants au SYDEC
8        Désignation d’un représentant à la mission locale
9        Désignation d’un représentant au CA du collègue public
10    Désignation des membres de la commission DSP
11    Désignation des membres de la commission des travaux
12    Cnas : désignation 1 délégué élu et 1 délégué agent
13    Désignation un délégué au syndicat des berges
14    Désignation des représentants à l’association des communes forestières
15    Désignation d’un délégué au Parc Livradois Forez
16    Désignation d’un administrateur SEML Eolien
17    Désignation d’un délégué au Syndicat départemental de l’énergie 43
18    Choix de la maîtrise d’œuvre : mission complète MP L’Etincelle
19    Abondement dispositif REGION UNIE
20    Décision modificative n°1 : dispositif REGION UNIE
21    Prime exceptionnelle – Agents mobilisés dans le cadre du COVID 19
22    Taux TEOM : annulation délibération n°5 du 5 mars 2020 – taux retenu 12.62 %
23    Notification de subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux » et OPAH
24    Poste Auxiliaire de Puériculture
25    Notification subvention éclaircie.
26    Dépôt de subvention CAF - Travaux Mise en Sécurité – Pôle Petite Enfance
27    Questions diverses
28    Informations diverses
o   RIFSEEP : Projet de délibération : généralisation du dispositif à l’ensemble des filières