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Les Actualités

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 21 FEVRIER

12/02/2019 au 22/02/2019
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 21 FEVRIER

Le prochain conseil communautaire se tiendra : Jeudi 21 février 2019 à 18 h 00 dans les locaux de la commune de VERGONGHEON

L'ordre du jour : 

1/ Approbation du procès verbal du 13 DECEMBRE 2018

 2/ NOTIFICATION SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’OPAH

 3/ APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT PARCOURS ACROBATIQUE EN HAUTEUR ET  AUTORISATION DEPOT DE SUBVENTION DETR 2019

 4/ APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT PARCOURS ACROBATIQUE EN HAUTEUR ET AUTORISATION DEPOT DE SUBVENTION APPEL A PROJET PLEINE NATURE

 5/ DELIBERATION DIRECTIVE EUROPEENNE SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES

 6/ MODIFICATION DELIBERATION REGIME INDEMNITAIRE n°68-2016 du 3 novembre 2016

 7/ FONDS DE CONCOURS 2018

 8/ MODIFICATION DELIBERATION SUR LA REGIE D’ AVANCE

 9/ ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES

 10 / QUESTIONS DIVERSES

 11/ AUTRES INFORMATIONS