Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 19 Mai 2017

Commune: 
Frugères-les-mines

COMPTE RENDU Conseil Municipal

DU 19 Mai 2017

 

Date Convocation : 03/05/2017

 

Présents : André Ollagnier, Nicole Marion, Serge Batisse, Florence Charrayre, Isabelle Corny, Audrey Delort, Myriam Desaphy, Michèle Fournier, Jean-Paul Henriot, Serge Lussu, Franck Pradon.

 

Absent excusé : Gérard De Krem.

 

Absent : Frédéric Dollat.

 

Secrétaire de séance : Nicole Marion.

 

Les conseillers se sont réunis pour débattre des points à l’ordre du jour :

 

 

Avant de commencer la réunion, Monsieur le Maire annonce à son Conseil que Mme CIESIELSKI Carine, lui a fait part de sa volonté de vouloir démissionner de son poste de conseiller municipal pour raisons de santé. Monsieur Le Maire ne peut que regretter cette décision et l’entériner.

 

1.       Approbation procès verbal du 24 mars 2017 :

Le procès-verbal de la réunion du 24 mars 2017 est présenté au Conseil pour la validation.

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

 

 

2.       Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire:

Le contexte législatif et règlementaire, en constante évolution dans le domaine des distributions publiques d’énergie comme dans celui de l’organisation territoriale, nécessite l’adaptation du SDE 43 dont notre commune est adhérente.

Lors de son assemblée générale du 31/03/2017, diverses modifications statutaires ont été adoptées qui visent notamment :

-          à permettre l’adhésion des EPCI à fiscalité propre à tout ou partie des compétences facultatives et activités annexes du SDE ;

-          à intégrer dans les statuts la compétence facultative liée au déploiement des infrastructures de charge pour véhicules électriques ;

-          prendre en compte l’émergence des communes nouvelles ;

-          modifier le siège du SDE pour le fixer au 13, place Michelet dans les locaux acquis en 2014.

 

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve les nouveaux statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire.

 

 

3.       Salle polyvalente:

Monsieur le Maire rappelle qu’une nouvelle plainte a été signalée concernant les nuisances sonores lors de manifestations à la salle polyvalente.

Il est proposé de se renseigner auprès de la sous-préfecture pour savoir qui est responsable du bruit si les fenêtres de la salle sont ouvertes : tapage nocturne extérieur (appel à la gendarmerie) ou bien nuisance sonore municipale.

Une discussion avec la plaignante est proposée.

 

 

4.       Point sur les travaux :

Mr le Maire informe son conseil que les ventes Marandon, Feneyrol, Ba, Goureau, Jacob et Vacheron ont été passées à l’étude de Maître ROUX à Ste-Florine.

Concernant le locataire de la maison Feneyrol, un dossier CAF est en cours afin de pouvoir percevoir directement les loyers.

Par ailleurs, Mr le Maire informe son Conseil qu’il est nécessaire d’établir une nouvelle délibération concernant la vente des bâtiments AA 90 et AA 150 appartenant à Mrs Chastan en notifiant bien séparément sur cette dernière les articles 1 et 2 correspondant aux 2 biens.

 

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le contenu de cette nouvelle délibération.

 

5.       Tours de garde pour les élections législatives :

Mise en place des tours de garde concernant le bureau de vote pour les élections législatives (les 11 et 18 juin 2017 de 8 h 00 à 18 h 00).

 

 

6.       Questions diverses :

·         Club de foot : Mr le Maire informe son conseil que des jeunes des alentours désirent monter un club de football à Frugères les Mines, le Conseil décide de leur octroyer une subvention de 500 € dès que l’association sera officiellement déclarée en sous-préfecture.

·         La cérémonie commémorative du 20 mai 1952 aura lieu le lundi de la Pentecôte, le 05 juin 2017.

·         Un spectacle « dinosaures » sera organisé au stade fin mai.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 15.