Compte-rendu réunion du 24 novembre 2017

27/12/2017

COMPTE RENDU Conseil Municipal

DU 24 Novembre 2017

 

Date Convocation : 15/11/2017

 

Présents : André Ollagnier, Nicole Marion, Serge Batisse, Gérard De Krem, Florence Charrayre, Isabelle Corny, Frédéric Dollat, Michèle Fournier, Jean-Paul Henriot, Serge Lussu, Franck Pradon.

 

Absents excusés : Audrey Delort, Myriam Desaphy.

 

Secrétaire de séance : Nicole Marion

 

Les conseillers se sont réunis pour débattre des points à l’ordre du jour :

 

Mr le Maire demande l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour :

  • -Vente bien cadastré AA 150

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

 

 

1-      Approbation procès verbal du 13 octobre 2017 :

Le procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2017 est présenté au Conseil pour la validation.

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

 

2-      Marché à procédure adaptée travaux d’aménagement de bourg :

Mr le Maire présente les différentes offres reçues pour le marché public concernant les travaux d’aménagement du bourg (Colas, Chambon, Chevalier)

L’offre retenue la moins disante est celle de l’entreprise Colas.

Les travaux débuteront début décembre.

 

Après discussion le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer le marché et les avenants éventuels ainsi que toute pièce se rapportant à ces travaux.

 

 

3-      Vente bien cadastré AA 150 :

Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal qu’un acheteur potentiel s’est fait connaître afin de racheter le bien communal AA 150 compris dans le lot que la commune vient d’acquérir.

Il propose de céder ce bien au prix d’achat soit 600.00 €.

 

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la cession du bien cadastré AA 150 et autorise le Maire à signer tous les actes nécessaires.

 

 

 

4-      Taxe assainissement 2018 :

Monsieur le Maire fait un rappel des montants pratiqués concernant la taxe d’assainissement depuis 2010.

En 2017, cette dernière était pour la part variable communale d’un montant de 0.50 € par m3 et pour la part fixe, de 15.00 €.

Par ailleurs, la part appliquée par le SIAB en 2017 s’élevait à 0.98 € par m3.

 

Après délibération, le Conseil Municipal décide à la majorité (9 voix Pour et 2 Absentions) d’augmenter la part variable communale de 0.05 €, cette dernière passera donc à 0.55 € par m3, quant à la part fixe, elle reste à 15.00 €.

 

5-      Acquisition du bien cadastré AA 129 :

Toujours dans le cadre d’aménagement de bourg prévu par le Conseil Municipal, Monsieur le Maire informe ses conseillers que Mr VERDIER Lionel a consenti à vendre son bien immobilier cadastré AA 129 d’une contenance de 344 m2.

 

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’acquisition du bien cadastré AA 129.

 

 

6-      Questions diverses :

  • Lecture de différents courriers envoyés à la mairie par un administré, il est décidé de lui répondre que le Conseil Municipal le remerciait de l’avoir informé des situations litigieuses sur la commune et qu’il serait vigilant pour engager les procédures de mise en sécurité des bâtiments insalubres.
  • La Lumière du Mineur propose d’installer des bancs et des tables au mémorial de la stèle : le Conseil Municipal n’y voit aucune objection.
  • Achat d’une sono : elle sera prêtée aux associations de la commune avec une caution de 180.00 €.
  • Achat de poubelles pour la cuisine de la salle polyvalente.
  • Location de la salle : modification du règlement en ajoutant une caution pour le tri des déchets de 40.00 €.
  • Limiteur acoustique : à rajouter sur le règlement de la salle qu’un détecteur acoustique est installé et que des coupures (totales ou partielles à définir) sont possibles en cas de nuisances sonores trop fortes.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.