Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 20 février 2015

04/10/2017

Commune : Frugères-les-mines

COMPTE RENDU Conseil Municipal

DU 20 FEVRIER 2015

 

Date Convocation : 09/02/2015

 

Présents : André Ollagnier, Nicole Marion, Serge Batisse, Gérard De Krem, Florence Charrayre, Isabelle Corny, Myriam Desaphy, Michèle Fournier, Serge Lussu, Franck Pradon.

 

Absents excusés : Carine Ciesielski, Romain Costes, Audrey Delort, Frédéric Dollat, Jean-Paul Henriot.

 

Les conseillers se sont réunis pour débattre des points à l’ordre du jour :

 

Avant de commencer la réunion, Monsieur le Maire annonce à son Conseil que Mr Costes Romain, lui a fait part de sa volonté de vouloir démissionner de son poste de conseiller municipal (ses responsabilités professionnelles ne lui permettent pas de s’investir pleinement au sein du Conseil Municipal) ; Monsieur Le Maire ne peut que regretter cette décision et l’entériner.

 

1-Approbation procès verbal du 12 décembre 2014 :

Après lecture, le procès verbal de la réunion du 12 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité.

 

2- Convention adhésion au service Assistance Retraite du Centre de Gestion :

Le Maire rappelle à ses conseillers que le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale a créé un service Assistance Retraites, destiné à remplir à la place des collectivités, l’ensemble des dossiers relatifs à la CNRACL.

En adhérant à ce service, pour les dossiers relatifs à la CNRACL, la collectivité délègue son rôle d’employeur au Centre de Gestion et en contrepartie de ce service, le Centre de Gestion demande une participation financière variable selon le type de dossier.

Le Conseil approuve à l’unanimité et autorise le Maire à signer la convention entre le Centre de Gestion et la collectivité.

 

3- Admission en non-valeur d’une redevance assainissement :

Monsieur le Maire expose à son Conseil le bordereau de situation des produits locaux non soldés dus à la trésorerie reçu de la part de Mr Cloux, comptable du Trésor Public.

Il demande donc au Conseil Municipal de se prononcer quant à l’effacement total d’une créance concernant l’assainissement 2013 pour un montant de 128 € 35.

Le Conseil approuve à l’unanimité l’admission en non-valeur.

 

4- Référent ambroisie :

Monsieur le Maire rappelle que l’Agence Régionale de Santé Auvergne a sollicité la commune dans le cadre de la mise en place d’un réseau de référents pour la lutte contre l’ambroisie (plante annuelle dont le pollen est à l’origine de fortes réactions allergiques et qui porte également préjudice à la biodiversité et aux rendements agricoles).

La région Auvergne subit l’invasion de cette plante qui se développe sur des terrains non entretenus, chantiers, linéaires des infrastructures routières et ferroviaires, berges de rivières et les terrains agricoles ou résidentiels.

Ces référents auront pour mission de:

-          Répertorier la présence d’ambroisie sur le terrain et réaliser une cartographie communale,

-          Gérer la présence d’ambroisie sur les sites repérés, vérifier et gérer les signalements arrivés en mairie,

-          Assurer une surveillance des sites connus,

-          Apporter des conseils en termes de prévention (végétalisation, paillage…),

-          Assurer la remontée d’informations au Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC) à l’aide de la fiche inventaire

Monsieur le Maire propose en tant que référent Mr DE KREM Gérard qui s’est porté volontaire.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

 

5- Problèmes hivernaux :

Monsieur le Maire fait part à son Conseil que suite aux problèmes hivernaux dus à la neige tombée début février, de nombreuses réclamations d’administrés ont été faites.

Après discussion, le Conseil décide de poser dans certaines rues de Frugères des bacs à pouzzolane ou des bacs à sel, il est aussi prévu de remplacer la machine à saler utilisée par l’employé communal qui n’est absolument pas pratique par un matériel plus approprié et il est aussi décidé d’équiper la voiture communale avec 4 pneus neige et d’acheter un jeu de chaînes pour le camion.

 

6- Tours de garde élections départementales du 22 et 29 mars 2015 :

Le Maire rappelle que des élections vont avoir lieu les 22 et 29 mars 2015 afin d’élire nos conseillers départementaux et qu’il est nécessaire d’établir des tours de garde.

 

7- Questions diverses :

*Monsieur le Maire fait part à son Conseil que le contrat en CUI de Mme Patricia SERRE se termine le 11 mai 2015 ; afin de délibérer au prochain Conseil Municipal, il demande à ses conseillers de réfléchir à l’éventualité de renouveler une demande de contrat aidé.

* Monsieur De Krem, adjoint aux travaux, fait part au Conseil Municipal des nombreux travaux d’entretien qu’il a répertorié au sein de la commune, et après discussion, le Conseil trouve qu’il serait plus judicieux,( s’il y a décision de renouveler un contrat aidé) d’embaucher une personne polyvalente. La décision sera prise au prochain Conseil Municipal.

*Il est déplorable de constater une nouvelle fois que les propriétaires de chiens soient aussi peu concernés par les déjections de leurs compagnons ; afin de pallier à ces désagréments, les services de gendarmerie ont été prévenus et des dispositions ont été envisagées.

*Une proposition a été faite afin de programmer sur la commune la projection d’un film sur la mine, une date reste à définir.

*Il a aussi été évoqué de planter un arbre du souvenir à la stèle par les enfants descendants des victimes de l’accident de la mine, à l’occasion de l’anniversaire de la catastrophe.

Un aménagement va être fait près de la stèle (fleurs plantées, banc posé…).

*Monsieur le Maire fait part à son Conseil de la réception d’un courrier du « Pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne, indécent et énergivore », concernant un logement de Frugères les Mines, et qu’il doit rencontrer l’adjoint au chef du service construction et logement début mars afin de trouver une solution.

Une discussion s’ensuit sur la responsabilité de la commune et sur les démarches à faire dans ce genre de cas.

*Une soirée théâtre, dans le cadre « Avril Evénement » va être organisée à la salle polyvalente de Frugères Les Mines, le 10/04/2015.

*Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 06/03/2015 à 20 H 00.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 00.