Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 03 Mars 2017

04/10/2017
Commune : Frugères-les-mines

COMPTE RENDU Conseil Municipal

DU 03 Mars 2017

 

Date Convocation : 20/02/2017

 

Présents : André Ollagnier, Nicole Marion, Serge Batisse, Gérard De Krem, Florence Charrayre, Isabelle Corny, Audrey Delort, Myriam Desaphy, Michèle Fournier, Jean-Paul Henriot, Serge Lussu, Franck Pradon.

 

Absents excusés : Carine Ciesielski, Frédéric Dollat.

 

Secrétaire de séance : Sylvie Béranger.

 

Les conseillers se sont réunis pour débattre des points à l’ordre du jour :

 

 

1-      Approbation procès verbal du 02 décembre 2016 :

Le procès-verbal de la réunion du 02 décembre 2016 est présenté au Conseil pour la validation.

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

 

 

2-      Comptes de gestion :

Les comptes de gestion établis par la trésorière Mme BEGON sont présentés et doivent être approuvés par le Conseil Municipal.

 

Après délibération, les comptes de gestions sont approuvés à l’unanimité.

 

 

3-      Comptes administratifs :

Mr le Maire présente les comptes administratifs :

 

ü  Commune :

- Fonctionnement : dépenses : 227 979.09 €, recettes : 268 269.23 €

- Investissement : dépenses : 104 867.44 €, recettes : 66 556.84 €

 

ü  Assainissement :

- Fonctionnement : dépenses : 30 470.01 €, recettes : 34 734.44 €

- Investissement : dépenses : 660.61 €, recettes : 5 750.90 €

 

Après que Mr le Maire se soit retiré, Mme Marion préside le vote des comptes administratifs.

 

Après délibération, les comptes administratifs sont approuvés à l’unanimité.

 

4-      Affectation des résultats :

 

ü  Commune :

 

FONCTIONNEMENT

Résultat de l’exercice

40 290.14

 

Résultat antérieur reporté

81 201.75

 

Résultat à affecter

121 491.89

 

 

 

INVESTISSEMENT

Résultat de l’exercice

-38 310.60

 

Résultat antérieur

-21 787.65

 

Solde cumulé

-60 098.25

 

Restes à réaliser

-7 100.00

 

Besoin de financement

67 198.25

 

 

 

INVESTISSEMENT

Affectation au 1068

67 198.25

 

 

 

FONCTIONNEMENT

Report au 002

54 293.64

 

ü  Assainissement :

 

EXPLOITATION

Résultat de l’exercice

4 264.43

 

Résultat antérieur reporté

4 005.20

 

Résultat à affecter

8 269.63

 

 

 

INVESTISSEMENT

Résultat de l’exercice

5 090.29

 

Résultat antérieur

30 335.74

 

Solde cumulé

35 426.03

 

Restes à réaliser

0.00

 

Besoin de financement

0.00

 

 

 

INVESTISSEMENT

Report au 001

35 426.03

 

 

 

EXPLOITATION

Report au 002

8 269.63

 

 

Après délibération, l’affectation des résultats est approuvée à l’unanimité.

 

 

5-      Remboursement assurance sinistre guirlande Noël :

Mr le Maire rappelle à son Conseil qu’une guirlande de Noël accrochée dans la rue principale avait été endommagée lors du passage d’un camion, une déclaration avait été faite à l’assurance et un remboursement de 500.00 € nous a été accordé.

 

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à transmettre un titre de recettes de 500.00 € à la trésorerie.

 

 

6-      Ouverture de crédits : achat ordinateur mairie :

Mr le Maire fait part à son Conseil qu’il a été nécessaire de changer l’ordinateur de la mairie âgé de 8 ans et que de ce fait, il faut ouvrir des crédits sur le compte 2183 pour un montant de 750.00 €.

 

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise l’ouverture de crédits au 2183 pour 750.00 €.

7-      Adhésion AMFR (association des Maires Ruraux de France) :

Mr le Maire expose à son Conseil qu’il serait souhaitable d’adhérer à l’association des Maires Ruraux de France. Cette dernière a pour objet de défendre la liberté municipale ainsi que de faire prendre en considération par les pouvoirs publics les problèmes spécifiques des communes rurales. Il ajoute que la cotisation pour la commune de Frugères serait de 110 €.

 

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’adhérer à l’AMR43.

 

 

8-      Point sur les travaux :

Mr le Maire évoque l’avancée des démarches concernant l’achat des biens concernant les travaux de démolition dans le quartier de la rue des Passementières.

Et notamment les problèmes liés aux biens cadastrés AA 95 (problème de locataire) et AA 90 et 150 (conflits familiaux) qui retardent voire compromettent les acquisitions.

Après avoir proposé une démolition partielle du quartier, en laissant de côté les biens non acquis, Mr le Maire et l’ensemble du Conseil proposent finalement d’attendre une année supplémentaire afin de résoudre les problèmes cités ci-dessus et de pouvoir démolir l’ensemble du complexe.

Par ailleurs, Mr le Maire fait part à son Conseil de la nécessité de recourir à un emprunt pour aider au financement des investissements à venir.

 

9-      Questions diverses

·         Mr le Maire fait part à son Conseil que le débranchement du gaz du bien cadastré AA 92 coûte 1363.76 € TTC.

·         Mr le Maire fait part à son Conseil d’un courrier émanant de la sous-préfecture au sujet d’une doléance déposée par un administré de Frugères concernant les nuisances sonores lors de réceptions à la salle polyvalente.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 30.